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Fossés (gazonnement et entretien)
Fossés (gazonnement et entretien)

Fossés (gazonnement et entretien)

L'aspect des fossés contribue beaucoup à l'apparence de votre propriété. Chaque propriétaire qui a un fossé en bordure de sa propriété est tenu de gazonner et d'entretenir la section de ce fossé située entre la bordure de rue et les limites de sa propriété.
Par ailleurs, le maintien de la forme du fossé ainsi que la tonte régulière du gazon dans la zone du ponceau sont essentiels pour permettre l'écoulement des eaux de surface. La profondeur du fossé devant votre propriété a été calculée pour veiller à ce que les eaux de surface s'écoulent dans une direction commune à celle de vos voisins. Toute modification nécessite l'approbation des Services techniques et d'urbanisme.

Avec le temps, la forme et la profondeur d'un fossé peuvent varier. Il est de la responsabilité et du devoir de tout citoyen de veiller à ce que le fossé de sa propriété conserve sa forme initiale et soit libre de tout débris. Si des changements devaient être apportés par la Municipalité afin de niveler à nouveau un fossé, les frais encourus par ces modifications devront être défrayés par le propriétaire.