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Bruit
En aucun temps, le bruit occasionné par un appareil de climatisation, de filtration ou autre ne peut excéder 45 dB le jour et 40 dB la nuit.
Tout propriétaire d’un appareil dépassant le niveau sonore permis par la municipalité devra apporter les correctifs et ajustements nécessaires afin de diminuer le bruit émis par l’appareil. Dans le cas ou les correctifs et les ajustements ne permettent pas de réduire suffisamment le niveau sonore de l’appareil, le propriétaire se verra dans l’obligation de procéder à l’installation d’un écran acoustique autour de l’appareil.
Il est prohibé de faire du bruit excessif près de toute habitation sise dans les limites de la municipalité du lundi au vendredi entre 22h et 7h et les samedis, dimanches et jours fériés entre 22h et 9h. Pour déposer une plainte à ce sujet, veuillez vous adresser au Service de Police de Lorraine.
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