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Séances publiques
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Séances publiques

Assemblées publiques du conseil municipal 
L'assemblée du conseil est le principal lieu d'exercice de la démocratie municipale. Les élus réunis en conseil représentent la population et, à ce titre, prennent les décisions sur les orientations et les priorités d'action. Les citoyens sont invités à y assister et à participer à la période de questions.

La version finale et officielle de l'ordre du jour sera distribuée lors de la séance publique. 

Quand : 2e mardi de chaque mois à 19 h
(exception pour les séances de janvier et d'août)
: Maison Garth, 100, chemin de la Grande-Côte

Séance du mois de d'août 2018
La séance du mois d'août aura lieu le 3e mardi du mois à 19 h à la maison Garth. 

Ordres du jour, procès-verbaux et faits saillants des séances du conseil municipal 2018
Nouveau - Les faits saillants sont désormais disponibles sur cette page, environ soixante-douze heures après la séance ordinaire. À noter que le procès-verbal d'une séance est adopté lors de la séance suivante. 

Ordres du jour Procès-verbaux Faits saillants
16 janvier 2018_Ordre du jour 16 janv_2018_PV Faits_saillants_16janv_2018
13 février 2018_Ordre du jour 13 fév_2018_PV Faits_saillants_13fev_2018
13 mars 2018_Ordre du jour 13 mars_2018_PV Faits_saillants_13mar_2018
10 avril 2018_Ordre du jour 10 avril_2018_PV Faits_saillants_10avril_2018
8 mai 2018_Ordre du jour 8 mai 2018_PV
29 mai 2018_PV
Faits_saillants_8mai_2018
12 juin 2018_Ordre du jour Faits_saillants_12juin_2018
10 juillet
21 août 2018
11 septembre 2018
9 octobre 2018
13 novembre 2018
11 décembre 2018


Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil municipal 2017

Ordres du jour Procès-verbaux
10 janvier 6 décembre
13 décembre 19 h
13 décembre 19 h 30
13 décembre 20 h
14 février 10 janvier
14 mars  14 février
28 mars (séance extraordinaire) 14 mars
28 mars (séance extraordinaire)
11 avril
25 avril (séance extraordinaire)
11 avril
25 avril
9 mai  9 mai
30 mai
13 juin

13 juin
29 juin (séance extraordinaire)

11 juillet 11 juillet
8 août 8 août 
12 septembre 12 septembre 
3 octobre 3 octobre
14 novembre
14 novembre
12 décembre (séance ordinaire)
12 décembre (séance extraordinaire) - Présentation du
budget 2018

12 décembre (séance ordinaire)
12 décembre (séance extraordinaire)
15 décembre (séance extraordinaire)




Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil municipal 2016



Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil municipal 2015



Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil municipal 2014



Ordres du jour 
et procès-verbaux des séances du conseil municipal 2013


Des séances spéciales peuvent également être convoquées par le maire en tout temps pour traiter de sujets urgents mentionnés dans l'avis de convocation. Aucun autre sujet ne peut être traité, sauf sur consentement unanime des membres du conseil, s'ils sont tous présents.

Code d'éthique et de déontologie
En octobre 2011, le conseil municipal a adopté un code d'éthique et de déontologie des élus. Consultez le document en cliquant ici.


Procès-verbaux des séances du conseil municipal 2012