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Séances publiques
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Séances publiques

Assemblées publiques du conseil municipal 
L'assemblée du conseil est le principal lieu d'exercice de la démocratie municipale. Les élus réunis en conseil représentent la population et, à ce titre, prennent les décisions sur les orientations et les priorités d'action. Les citoyens sont invités à y assister et à participer à la période de questions. La version finale et officielle de l'ordre du jour sera distribuée lors de la séance publique. 

Quand : 2e mardi de chaque mois à 19 h
: Maison Garth, 100, chemin de la Grande-Côte

En raison de l'élection municipale du 5 novembre 2017, la séance du mois d'octobre est devancée au 3 octobre. 

Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil municipal 2017

Ordres du jour Procès-verbaux
10 janvier 6 décembre
13 décembre 19 h
13 décembre 19 h 30
13 décembre 20 h
14 février 10 janvier
14 mars  14 février
28 mars (séance extraordinaire) 14 mars
28 mars (séance extraordinaire)
11 avril
25 avril (séance extraordinaire)
11 avril
25 avril
9 mai  9 mai
30 mai
13 juin

13 juin
29 juin (séance extraordinaire)

11 juillet 11 juillet
8 août
12 septembre
3 octobre




Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil municipal 2016


Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil municipal 2015


Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil municipal 2014

Ordres du jour

et procès-verbaux des séances du conseil municipal 2013

Les ordres du jour sont disponibles la journée même de la séance vers 13 h. Des modifications peuvent être apportées sans préavis. La version finale sera distribuée lors de la séance.


Des séances spéciales peuvent également être convoquées par le maire en tout temps pour traiter de sujets urgents mentionnés dans l'avis de convocation. Aucun autre sujet ne peut être traité, sauf sur consentement unanime des membres du conseil, s'ils sont tous présents.

Code d'éthique et de déontologie
En octobre 2011, le conseil municipal a adopté un code d'éthique et de déontologie des élus. Consultez le document en cliquant ici.


Procès-verbaux des séances du conseil municipal 2012