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Nuisances
Nuisances

Nuisances

Tout bruit susceptible de troubler la paix et la tranquillité du voisinage par sa nature, son intensité, sa durée ou le moment d'émission, est interdit sur une propriété privée ou publique. À titre d'exemples, l'usage excessif d'une radio, le fonctionnement d'un moteur incommodant les occupants des résidences avoisinantes ou l'éclatement de pétards sont prohibés, de même que le bruit du lundi au vendredi entre 22 h et 7 h et les samedis, dimanches et jours fériés de 22 h à
9 h.

Sont également considérés comme nuisances, l'entreposage de papier, métal ou autres substances provenant de déchets; le déchargement de déchets ou saletés sur une propriété privée ou publique; le dépôt de neige dans les rues ainsi que l'écriture sur les bâtiments et les équipements publics.

La réglementation d'urbanisme oblige aussi tout propriétaire à maintenir son terrain (qu'il soit vacant ou construit), ses bâtiments et annexes complémentaires en bon état. Les terrains devront donc être débarrassés de branches, broussailles, mauvaises herbes, débris, ferrailles, déchets, détritus, papiers, bouteilles vides ou substances nauséabondes.

La ville a le pouvoir d'exécuter ou de faire exécuter ces travaux sur les propriétés de citoyens qui refusent ou négligent d'entretenir leur terrain, et d'en facturer le coût au propriétaire en sus de la contravention.